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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI
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Les Trophées de la Maîtrise des Risques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Trophées de la Maîtrise des Risques
Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3993778
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
Les Trophées de la Maîtrise des Risques de Institut Français de l\'Audit et du Contrôle Internes (IFACI

Présentation de la marque Les Trophées de la Maîtrise des Risques

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par l'association loi 1901 Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Trophées de la Maîtrise des Risques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI domicilié(e) 98B Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 667 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI), M. Halim BOUDJEMA domicilié(e) 98B Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque Les Trophées de la Maîtrise des Risques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées de la Maîtrise des Risques est expirée depuis le 28 mars 2023.

Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES , CIA-Certified Internal Auditor , DPAI – DIPLOME PROFESSIONNEL D'AUDIT INTERNE , ifaci Certification , IFACI Formation


Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI), association loi 1901 - 98B Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France - SIREN 775667231


Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI), M. Halim BOUDJEMA - 98B Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.